Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRACE A QUI, GRACE A INFONIE
INFONIE

Numéro de dépôt :
96619233
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque GRACE A QUI, GRACE A INFONIE

Déposée le 1 avril 1996 par la société INFONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRACE A QUI, GRACE A INFONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société INFONIE domicilié(e) Tour Kupka B Cedex 96, 92906 PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 085 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie MOULIN-ROUSSEL INFONIE - France.

La marque GRACE A QUI, GRACE A INFONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRACE A QUI, GRACE A INFONIE est expirée depuis le 1 avril 2006.

INFONIE a également déposé les autres marques suivantes : SPRATZ , CYBERFONIE , PRONINGO 98 , MULTIMEDIA PACK , L'INTERNET +.... , INTERNET AVEC INFONIE CONVIVIALEMENT VOTRE , ZONE JEUX , allo-internet


INFONIE - Tour Kupka B Cedex 96, 92906 PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 400085320


Madame Marie MOULIN-ROUSSEL INFONIE - France


Inscription le 3 octobre 2000 - Changement de dénomination n°308795 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésique, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, I'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, tout support pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux.Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, imprimantes, consoles de commandes, disques, appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information, notamment optiques, magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéo-disques,disques optiques, disques numériques, appareils à laser, appareils à infrarouge, appareils à ultra-son, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audiovisuels, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à hautes fréquences, hologrammes, appareils d'intercommunication, logiciels, logiciels pour micro-ordinateurs, banques de données à savoir logiciels, appareils et instruments électriques et électroniques, tout appareil téléphonique, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs de sons et d'images, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement des sons supports d'enregistrement sonores, enregistreurs à bandes magnétiques appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunication et péri-télécommunication. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir buvettes en papier; bavoirs en papier; essuie-mains en papier; langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilettes en papier; bandes adhésives pour le ménage; bandes collantes pour le ménage; bandes collantes pour le ménage; cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier; billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons et (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu; fanions (en papier), jetons de contrôle; timbres-poste; anneaux de cigares; bagues de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; tubes en carton; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; figurines en papier maché; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Supports pour photographies, photogravures, photographies, aquarelles. maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objet d'art lithographiés, chansonniers, décors de théâtre, eaux-fortes, gravures, machines pour l'affranchissement, fourniture pour écrire, machine à écrire, marques pour livres, tables arithmétiques, coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), matériel d'enseignement sous forme de jeux, étuis de mathématique, instruments mathématiques, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, brochures, calendriers, dessins, journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbre de Noël.Publicité;gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau, travaux à façon sur ordinateurs.Publicité et affaires, aides à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, renseignements d'affaires, affichage publicitaire, location de panneaux d'affichage publicitaire, agences de publicité, courriers publicitaires, distributions d'échantillons publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, documentations publicitaires, mises à jour), reproduction de documents, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicités, publicités radiophoniques, télévisées ou télématiques, aide à la décoration de vitrines, informations statistiques, relations publiques, renseignements d'affaires, engagement de personnel, bureaux de placement, consultation sur des questions de personnel, recherche de marchés, études de marchés, location de machines et appareils de bureaux, compilation de renseignements, travaux à façon sur ordinateurs, enregistrement et traitement de données, traitement de texte.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Publication de pages publicitaires.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Télécommunications.Communication, agences d'informations, agences de presse.Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télématiques ou par tous systèmes utilisant les voies de télécommunications, émission et diffusion de programmes de radio ou de télévision, transmission de messages, transmission de dépêches, transmission de télégrammes, services télex, vidéographie interactive, messagerie, messagerie électronique.Diffusion, transmission, reproduction, et enregistrement de sons ou d'images sur supports d'enregistrements magnétiques destinés au domaine et traitement de la télématique, traitement de l'information sur réseaux câblés, transmission d'informations contenues dans des banques de données.Location de système de communication.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.Distribution de journaux.Réservation de places pour le voyage.Education; formation; divertissement, activités sportives et culturelles.Education et divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement,organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement par correspondance, édition de textes, éducation, enseignements, instruction, formation, abonnement à des journaux, prêt de livres, publication de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, location de poste de radio ou de télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunication, production de films, spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films, location d'enregistrements sonores, service d'impresario, service de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision.Etude, recherche et programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, études et réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, tous travaux d'étude, de réalisation et de mise en uvre dans le domaine de l'analyse de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs.Tout conseil en matière de choix et de mise en uvre de matériel informatique, de communication, conseil en matière de choix de jeux télématiques, de jeux vidéo,de jeux audiovisuels, de jeux d'enseignement, de jeux éducatifs, réalisation et location de système d'informatique.Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, impression en offset, orientation professionnelle, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, imprimerie, création d'images, de sons ou de mots.Location de temps d'accès à un centre serveur.Conception de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux éducatifs et réalisation de tels jeux.Etudes et conseils en système d'information, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.